Le site huycommerce.be est la propriété de l’Asbl Fédération Royale des Commerçants, Artisans et Indépendants de la ville de Huy.
Responsabilité
l’Asbl Fédération Royale des Commerçants, Artisans et Indépendants de la ville de Huy apporte le plus grand soin à la création de ce site, mais ne garantit pas que les informations soient actuelles, exactes et complètes. l’Asbl Fédération Royale des Commerçants, Artisans et Indépendants de la ville de Huy se réserve le droit de rajouter, de modifier ou de supprimer des informations à n’importe quel moment, sans avertissement préalable.
l’Asbl Fédération Royale des Commerçants, Artisans et Indépendants de la ville de Huy ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable des éventuels dommages liés à une utilisation directe ou indirecte de ce site.
Ce site comporte également des liens vers d’autres sites Internet. l’Asbl Fédération Royale des Commerçants, Artisans et Indépendants de la ville de Huy ne peut être tenu pour responsable du contenu actuel ou futur de ces sites, ni du contenu des sites externes qui ont un lien vers le site huycommerce.be.
Terminologie :
La rubrique « Commerce » doit être entendue au sens large comme signifiant toute « entreprise ou acteur économique ».
Propriété intellectuelle
Copyright © 2006 Asbl Fédération Royale des Commerçants, Artisans et Indépendants de la ville de Huy. Tous droits réservés.
Les textes, mises-en-page, illustrations et autres éléments figurant sur ce site sont protégés par des droits d'auteur et autres principes du droit de propriété intellectuelle. Ces objets ne peuvent être copiés dans le but d'être diffusés; ils ne peuvent être ni modifiés, ni placés sur un autre site ni publiés sous une quelconque autre forme sans autorisation écrite préalable de l’Asbl Fédération Royale des Commerçants, Artisans et Indépendants de la ville de Huy. Ce site peut également comporter des textes, illustrations et autres éléments protégés par des droits d'auteur de tiers. l’Asbl Fédération Royale des Commerçants, Artisans et Indépendants de la ville de Huy ne donne aucunement l'autorisation d'utiliser notre propriété intellectuelle, ni celle de tiers.
Droit en vigueur et tribunal compétent
Tout différend relatif au site huycommerce.be sera exclusivement régi par le droit belge. Les tribunaux de Huy seront seuls compétents en cas de différend.
Si vous remarquez une erreur ou une anomalie, veuillez en informer l’Asbl Fédération Royale des Commerçants, Artisans et Indépendants de la ville de Huy. |